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SECTION 2 - NOS PRODUITS
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SECTION 3 - COMMANDES
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SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, les rabais et les promotions sont sujets à changement sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment de la passation de la commande et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation de votre commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais de livraison, de manutention, les droits de douane ou les frais d'importation.
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SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
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SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
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SECTION 14 - DÉDIATION
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Les sections suivantes continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Entier accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, et toute autre disposition qui, de par sa nature, devrait survivre à la résiliation.
ARTICLE 15 - EXCLUSION DE GARANTIES
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ARTICLE 18 - CLAUSE DE DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d'utilisation serait déclarée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée retirée des présentes Conditions d'utilisation ; cette décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
ARTICLE 19 - RENONCIATION ; INTEGRALITÉ DE L'ACCORD
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Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient verbaux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
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SECTION 20 - CESSION
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SECTION 21 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois des tribunaux fédéraux, étatiques ou territoriaux du lieu où se trouve le siège social de MartElectronicx. Vous et MartElectronicx consentez à la compétence de ces tribunaux.
SECTION 22 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent contrat sont inclus à titre de commodité uniquement et ne limiteront ni n'affecteront autrement les présentes Conditions.
SECTION 23 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
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